Mentions légales



AVERTISSEMENT ET MENTIONS LEGALES

Ce Site est soumis à la loi française.
Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

LE SITE

La Maison des algues est heureuse de vous accueillir sur son site présentant ses chambres d'hôtes.


Responsable :
BOUCARD Jocelyne Paulette
RCS La Rochelle A 344 881 586

Renseignements juridiques :
Siège social
Rue des Algues
17940 RIVEDOUX PLAGE

SIRET : 34488158600046
Forme juridique : Affaire personnelle commerçant
Code activité : 552E - Autre hébergement touristique
Nationalité : France
TVA intracommunautaire : FR903344881586


Conception, création graphique & Développement et hébergement : The Theme, SARL au capital de 8000 euros dont le siège est 6, rue des arènes romaines - 86000 Poitiers, Tél. : 08 73 80 46 79, http://www.thetheme.com/

DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

L'ensemble du contenu de ce Site (architecture, textes, photographies, illustrations, logiciels etc...) est la propriété de La Maison des Algues ou de ses prestataires. "All rights reserved."

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée par le responsable du site, de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

En revanche, seule la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion,

- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : « ce document provient du site Internet de : http://www.maison-des-algues.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

- l'adresse Internet du site de la Maison des algues doit impérativement figurer dans la référence.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires, la reproduction sans autorisation préalable et expresse du directeur de la publication constituerait également une contrefaçon.

RESPONSABILITE

La Maison des Algues, ses dirigeants ou salariés ne sauraient être tenus pour responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent Site.

La Maison des Algues peut fournir des liens vers d'autres sites. Ces sites sont indépendants du Site de La Maison des Algues. La Maison des Algues n'édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d'autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de La Maison des Algues au contenu de ces sites ni une association de La Maison des Algues avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites. La Maison des Algues ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.

LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE DE La Maison des Algues

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits à tout moment en adressant un courrier à :

La Maison des Algues
147, rue des algues
17940 Rivedoux
Ile de Ré, France

Tél.: +33 (0)5 46 68 01 23
Fax : +33 (0)5 46 68 02 60

MESSAGERIE

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.